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Journal n°8074
du 22 juin 2012
Convocation du conseil communal - Session ordinaire - Séance publique du mardi 26 juin 2012
Conformément aux dispositions des articles 10, 25 et 26 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session ordinaire à compter du 15 juin 2012, se réunira en séance publique, à la Mairie, le mardi 26 juin 2012 à 18 heures.
Journal n°8126
du 21 juin 2013
Convocation du Conseil Communal - Session ordinaire - Séances publiques des 18 et 24 juin 2013
Conformément aux dispositions des articles 10 et 25 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session ordinaire à compter du 17 juin 2013, se réunira en séance publique, à la Mairie, les mardi 18 et lundi 24 juin 2013 à 18 heures....
Journal n°8230
du 19 juin 2015
Convocation du Conseil Communal - Session ordinaire - Séances publiques des 16, 18 et 22 juin 2015
Conformément aux dispositions des articles 10, 25 et 26 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session ordinaire à compter du 15 juin 2015, se réunira en séance publique, à la Mairie, les mardi 16 juin 2015 à 18 heures, jeudi 1...
Journal n°8209
du 23 janvier 2015
Convocation du Conseil Communal - Session extraordinaire - Séance publique du 21 janvier 2015
Conformément aux dispositions des articles 11, 12, 25 et 26 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session extraordinaire, se réunira en séance publique, à la Mairie, le mercredi 21 janvier 2015 à 18 heures.
L’ordre du jo...
L’ordre du jo...
Journal n°8222
du 24 avril 2015
Convocation du Conseil Communal - Session extraordinaire - Séance publique du 28 avril 2015.
Conformément aux dispositions des articles 12 et 26 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session extraordinaire, se réunira en séance publique, à la Mairie, le mardi 28 avril 2015 à 17 h 30 heures.
L’ordre du jour de ce...
L’ordre du jour de ce...
Journal n°8261
du 22 janvier 2016
Convocation du Conseil Communal - Session extraordinaire - Séance publique du lundi 25 janvier 2016
Conformément aux dispositions des articles 11, 12, 25 et 26 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session extraordinaire, se réunira en séance publique, à la Mairie, le lundi 25 janvier 2016 à 18 heures.
L’ordre du jour...
L’ordre du jour...
Journal n°8265
du 19 février 2016
Convocation du Conseil Communal - Session extraordinaire - Séance publique du 23 février 2016
Conformément aux dispositions des articles 12 et 26 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session extraordinaire, se réunira en séance publique, à la Mairie, le mardi 23 février 2016 à 18 heures.
L’ordre du jour de cette...
L’ordre du jour de cette...
Journal n°8268
du 11 mars 2016
Convocation du Conseil Communal - Session ordinaire - Séance publique du 15 mars 2016
Conformément aux dispositions des articles 10 et 25 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session ordinaire à compter du 15 mars 2016, se réunira en séance publique, à la Mairie, le mardi 15 mars 2016 à 18 heures.
L’ordr...
L’ordr...
Journal n°8271
du 1 avril 2016
Convocation du Conseil Communal - Session extraordinaire - Séance publique du mardi 5 avril 2016
Conformément aux dispositions de l’article 26 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session extraordinaire se réunira en séance publique, à la Mairie, le mardi 5 avril 2016 à 18 heures.
L’ordre du jour de cette session c...
L’ordre du jour de cette session c...
Journal n°8282
du 17 juin 2016
Convocation du Conseil Communal - Session ordinaire - Séance publique du 21 juin 2016
Conformément aux dispositions des articles 10 et 25 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session ordinaire à compter du 15 juin 2016, se réunira en séance publique, à la Mairie, le mardi 21 juin 2016 à 18 heures.
L’ordr...
L’ordr...
Journal n°8191
du 19 septembre 2014
Convocation du Conseil Communal - Session ordinaire - Séance publique du 23 septembre 2014
Conformément aux dispositions des articles 10 et 25 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session ordinaire à compter du 15 septembre 2014, se réunira en séance publique, à la Mairie, le mardi 23 septembre 2014 à 18 heures.
Journal n°8166
du 28 mars 2014
Convocation du Conseil Communal - Session extraordinaire - Séance Publique du 1er avril 2014
Conformément aux dispositions des articles 12 et 26 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session extraordinaire, se réunira en Séance Publique, à la Mairie, le mardi 1er avril 2014 à 18 h.
L’ordre du jour de cette sessi...
L’ordre du jour de cette sessi...
Journal n°8217
du 20 mars 2015
Convocation du Conseil Communal - Session ordinaire - Séance publique du 26 mars 2015
Conformément aux dispositions des articles 10 et 25 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session ordinaire à compter du 16 mars 2015, se réunira en séance publique, à la Mairie, le jeudi 26 mars 2015 à 18 heures.
L’ord...
L’ord...
Journal n°8219
du 3 avril 2015
Convocation du Conseil Communal - Session extraordinaire - Séance publique du 14 avril 2015
Le Conseil Communal issu du scrutin du 15 mars 2015, se réunira, conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’Organisation Communale, modifiée, en Séance Publique, session extraordinaire, à la Mairie, le mardi 14 avril 2015 à 11 heures à l’effet d’élire l...
Journal n°8399
du 14 septembre 2018
Convocation du Conseil Communal - Session ordinaire - Séance publique du 18 septembre 2018.
Conformément aux dispositions des articles 10 et 25 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session ordinaire à compter du 6 septembre 2018, se réunira en séance publique, à la Mairie, le mardi 18 septembre 2018 à 18 heures...
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Version 2018.11.07.14